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Marques déposées par monsieur Jacques MARQUES
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AISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AISS
Mr. Jacques MARQUES

Numéro de dépôt :
1680903
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque AISS

Déposée le 10 juillet 1991 par monsieur Jacques MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MARQUES domicilié(e) 4 Bd Rivet, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque AISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISS est expirée depuis le 10 juillet 2001.

Jacques MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : FLYING HORSE , TUVOATOO , GRIZZLY , WAISS , MENAGE A 3 , SLYDER , BEST HELMET WINTEC , VINTEC , DANDY , EUREX


Mr. Jacques MARQUES - 4 Bd Rivet, 13008 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250971 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249843 - Publication au BOPI 1998-02-16

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